Version en date du 27.11.15
1.Préambule
La société House of 3 Brothers met à votre disposition ses souliers en ligne.
Les produits proposes sur le site www.houseofthreebrothers.com sont exclusivement destines a des personnes physiques.
Agissant a des fins qui n’entrent pas dans le cadre de son activité commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. La revente ou distribution en est strictement interdite.
Tous les produits présentés sur le site www.houseofthreebrothers.com sont protégés par le droit d’auteur d’une part et la propriété industrielle et commerciale d’autre part. Ainsi toute reproduction expose son auteur a des poursuites judiciaires.
2. Disponibilité et opposabilité des conditions générales de vente
Les conditions générales de vente sont opposables au client qui reconnait, en cochant la case prévue a cet effet, en avoir eu connaissance et les avoir acceptées avant de passer commande en vu de l’article 1369-4 du code civil.
Aucune condition particulière ne peut, sauf acceptation formelle et écrite d’ House of 3 Brothers, prévaloir contre les conditions générales de vente. Toute condition contraire opposée par le client sera donc, à défaut d’acceptation expresse, inopposable à House of 3 Brothers, quel que soit le moment ou elle aura pu être portée a sa connaissance.
3. Modification des conditions générales de vente
House of 3 Brothers peut décider à tout moment de modifier ses conditions de vente. En cas de modification des conditions générales de vente, les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur à la date de la commande, dont une copie datée à ce jour peut être remise à sa demande au client.
4. Produits
Dans la rubrique « shop » du site internet www.houseofthreebrothers.com, House of 3 Brothers propose une sélection de pâtisseries.
Les produits offerts a la vente dans la rubrique « shop » font chacun l’objet d’un descriptif mentionnant leurs caractéristiques essentielles au sens de l’article l 111-1 du code de la consommation.
5. Prix des produits
Les prix présents sur le site internet sont exprimés en euros.
Les prix indiqués ne comprennent pas le transport, car toutes les commandes faîtes sur le site internet www.houseofthreebrothers.com sont toutes exclusivement à venir retirer en magasin, avec un délai de 48 heures. Le prix total est indique sur la confirmation de commande que vous recevrez par mail après acceptation de la commande par la société Edouard de Seine.
Le prix de vente du produit est celui en vigueur au jour de la commande.
6. Frais de transport
Toutes les commandes faîtes sur le site internet www.houseofthreebrothers.com sont toutes exclusivement à venir retirer en magasin, avec un délai de 48 heures. Il n’existe donc pas de frais de transport.
7. Commande
Une fois votre compte crée, il suffit de vous identifier afin de passer commande. Pour se faire, lorsque le visiteur se trouve sur un produit qui l’intéresse. Il doit choisir la taille, puis la quantité (à l’aide du + et du – qui encadre le chiffre) et cliquer sur l’option « ajouter au panier ».
Un message apparaitra en récapitulant les caractéristiques du produit venant d’être ajoute. Le visiteur aura la possibilité de soit, continuer ses achats, soit accéder au récapitulatif de sa commande. Dans le deuxième cas, le client pourra après avoir vérifié l’exactitude des informations concernant le produit, accéder a la commande et a son règlement, en cliquant sur voir ou sur l’icône panier. Ce qui le conduira à la page panier. Si encore une fois les informations concernant sa commande sont correctes, il pourra cliquer sur « Procéder à la commande ».
Il devra ensuite renseigner son nom, prénom, adresse, code postal, sa ville, ainsi que son numéro de téléphone. Ce qui constituera son adresse de livraison et de facturation. Apres acceptation des conditions générales de vente, le client accède au paiement de sa commande.
Lorsque ce dernier arrive à cette étape, le client confirme l’acceptation des prix et des descriptions des ou du produit(s).
8. Modalités et conditions de paiement – paiement sécurisé
Apres confirmation de la commande, le client passe à la phase de paiement.
Le prix sera indique sur la confirmation de la commande et ne pourra être paye qu’en une seule et unique fois.
Le seul et unique moyen de paiement se fait par carte bancaire.
Le client sera ainsi dirige vers une page lui demandant : le numéro de la carte bancaire, sa date d’expiration ainsi que le cryptogramme visuel figurant au dos de la carte. Le client est alors en connexion directe avec le serveur de la banque en mode sécurisé ssl, garantissant la confidentialité des informations qu’il saisit, et auxquelles ni House of 3 Brothers, ni aucun tiers n’ont accès.
Une fois que le paiement sera accepté, le client obtiendra la référence de la transaction et un numéro d’autorisation. Le paiement sera enregistre immédiatement et valide sous 48 heures.
9. Retour– échange – droit de rétractation
La charge de la preuve de l’exercice du droit de rétractation pèse sur le client, conformément aux dispositions de l’article l 121-21-2 du code de la consommation.
House of 3 Brothers se réserve le droit de procéder ou non au remboursement.
Sauf volonté contraire du client, le remboursement se fera en utilisant le même moyen de paiement que celui utilise par le client au moment de l’achat.
Le client est informe par courrier électronique de la suite réservée à son retour.